Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.chateauneuf.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Site édité par : ODG Châteauneuf-du-pape, SIRET n°512 723 321 00018 / 9499Z, TVA Intracom : FR 41 512 723 321, qui est domiciliée au 25 AVE GÉNÉRAL DE GAULLE BP12 84231 Châteauneuf-du-pape CEDEX.

• Responsable de la publication : Christine Freslard, joignable par téléphone au 04 90 83 72 21 et par email communication@chateauneuf.com

• Webmaster du site : Agence Ugocom www.ugocom.fr , joignable par téléphone au 0972538477

• Hébergeur du site : Ugocom, qui est domicilié 1163 Route du Thor, 84210 Pernes les Fontaines et joignable par téléphone au 0972538477

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise ODG Châteauneuf-du-pape est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Raison sociale. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

Descriptions des services fournis

Le site internet www.chateauneuf.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. ODG Châteauneuf-du-pape s’efforce de fournir sur le site internet www.chateauneuf.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site internet www.chateauneuf.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site internet www.chateauneuf.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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Limitations de responsabilité

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